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Office du Mouvement Sportif du 2e arrdt

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Sport associatif au centre de Paris

Aïkido, Aquagym, Badminton, Bébé nageur, Boxe anglaise et française, Capoeira, Football, Gymnastique chinoise, d’entretien, post-natale, suédoise, volontaire, Hip-Hop, Judo Ju-jitsu, Karaté, Kick-boxing, Kung-fu, Natation, Sumo, Taichi, Tennis de table, Tir à l’arc et Yoga.

 

 

À propos de l’OMS 2e de Paris

LOMS 2e ou Office du Mouvement Sportif est une association qui regroupe les associations sportives de l’arrondissement, elle même adhérente au COMS, le Comité des OMS de Paris.

Ces clubs proposent – pour la plupart – leurs activités au gymnase Jean Dame : Aïkido, Aquagym, Badminton, Bébé nageur, Boxe anglaise et française, Capoeira, Football, Gymnastique chinoise, d’entretien, post-natale, suédoise, volontaire, Hip-Hop, Judo Ju-jitsu, Karaté, Kick-boxing, Kung-fu, Natation, Sumo, Taichi, Tennis de table, Tir à l’arc et Yoga.

Missions : promouvoir les activités sportives des clubs du 2e  et générer l’animation sportive dans l’arrondissement.
On doit donc aider, amuser, commémorer, détecter, éduquer, encourager, fêter, honorer, informer, jouer, montrer, organiser, persévérer, préserver, protéger, publier, rappeler, récompenser, rédiger, résister aussi…

Les membres de l’OMS 2e, les dirigeants des clubs, les personnels municipaux des gymnases Jean Dame et Suzanne Berlioux, de nombreux élus du 2e, la maison des associations du 2e, agissent ensemble pour que le sport symbolise toujours amitié et performance, entraide et compétition, solidarité et courage.

Lucien Gaillard

1967 — Mairie du 2e Lucien Gaillard tient la maquette du gymnase Jean Dame

L'histoire

Pour que la mémoire ne se perde pas entièrement, voici la petite histoire de la construction du gymnase Jean Dame…
Au cours de la Première Guerre Mondiale, le terrain où se situe aujourd’hui le gymnase Jean Dame fut couvert de baraquements pour les Tirailleurs Sénégalais
Dans les années Vingt, Léopold Bellan fit don d’un terrain de 1.300 m2 (l’actuel emplacement du gymnase) à la Ville de Paris, à condition que la municipalité le consacrât à la jeunesse ou à l’éducation populaire.
Un projet de construction d’un gymnase, piscine, bains-douches fut présenté en 1936 par Mr Armand Lanotte, conseiller municipal du quartier Mail, sans succès.
Le terrain demeura vague… et attribué à une société de boulistes. Mr Monceau (président de cette société), finit par céder lorsque le conseil de Paris adopta le 27 juin 1960 une résolution autorisant la construction d’un gymnase.
Le combat fut long et acharné pour réunir les autorisations, les crédits et les bonnes volontés. Derrière cette lutte obstinée, Lucien Gaillard, président de l’OMS 2e, maire adjoint de l’arrondissement, qui ne baissa jamais les bras.
L’architecte Mr Peccoux débuta les travaux en juillet 1966 et les acheva en décembre 1968 ; le projet avait coûté 550 millions d’anciens francs versés par le Ministère de la Jeunesse et des Sports et le Conseil Municipal de Paris.

Léopold Bellan (1857-1936)

Né le 20 septembre 1857 à Mere (ancien département de la Seine-et-Oise), il occupa un emploi de comptable à Paris. En 1989, il ouvrit un commerce de broderies et dentelles, 30 rue des Jeuneurs.
Notable local, il fut élu conseiller municipal du 2e, représentantle quartier du Mail en 1893 et ce jusqu’en 1936, durant 43 années.
Il devint président du conseil municipal de Paris en 1910 et 1911, puis Président du conseil général du département de la Seine en 1925 et 1926. De 1884 à sa mort, durant un demi-siècle, il fonda et dirigea 25 œuvres sociales : éducation, orphelinats, sanatorium, enseignement agricoleet musical, hôpital, etc.
Président de la Société Nationale d’Eucouragement au Bien, Grand Officier de la Légion d’Honneur, il décédait le 4 janvier 1936 à son domicile, 88 rue de Sèvres, dans le 7e arrondissement.
Le 25 janvier 1937, la ville de Paris donnait le nom de Léopold Bellan à la partie de la rue Saint-Sauveur, comprise entre la rue Montmartre et la rue Montorgueil.

Jean DAME (1897-1970)

Membre du Comité Olympique Français de 1921 à 1968.
Il représenta l’haltérophilie française au cours de 10 olympiades. Enseignant sportif, haltérophile et culturiste, il cumula les responsabilités dans les fédérations et les comités sportifs français et internationaux.
Il traversa son siècle avec ardeur n’esquivant aucun engagement :
– en 1916, il fut blessé et gazé (Croix de Guerre et Médaille Militaire) ;
– en 1939, il partit comme volontaire dans les Ardennes puis entrait dans la Résistance en septembre 1940 dans le mouvement “France au Combat” où il fut agent de renseignement jusqu’en 1944 (Croix de Guerre – Médaille de la Résistance).
Couvert de décorations, il laissa le souvenir d’un homme de conviction dont l’engagement bénévole fut total.

Lucien Gaillard (1928-2007)

Lucien Gaillard était né le 3 avril 1928 à Paris, de parents originaires du nord de l’Aveyron montés à Paris à la fin du XIXe siècle.
Monsieur Lucien Gaillard fut maire adjoint du 2e arrondissement de janvier 1958 à septembre 1973, maire de 1973 à mars 1977, officier municipal de 1977 à décembre 1978.
Homme de conviction, il se (dé)battit pour la construction  du gymnase Jean Dame et s’efforça de préserver les pavillons Baltard  pour les réutiliser (lors du chantier des Halles en 1968).
Lucien Gaillard siégea à l’OMS 2e de 1958 à 2007… avec Claude Chalifour, il fut le fondateur de l’École de natation du 2e.

La liste des sports pratiqués au sein de l’OMS 2e de Paris

Avec 4.500 adhérents dans les différents sports, et des centaines de visiteurs chaque jour au gymnase Jean Dame, le tissu associatif sportif du 2e est aussi vigoureux que fragile. L’OMS 2e rassemble et unit ces clubs sur une abstraction administrative : les limites géographiques du 2e arrondissement. Ceux qui animent l’OMS appartiennent à ce 2e arrondissement depuis longtemps, leur cœur y bat toujours.

Aïkido

Aïkido

Art martiaux et sports de combat / Sports individuels
Aquagym

Aquagym

Sports aquatiques / Sports individuels
Badminton

Badminton

Raquettes / Sports individuels
Basket

Basket

Spots collectifs
Bébés nageurs

Bébés nageurs

Sports aquatiques / Sports individuels
Boxe anglaise

Boxe anglaise

Art martiaux et sports de combat / Sports individuels
Boxe française

Boxe française

Art martiaux et sports de combat / Sports individuels
Capoeira

Capoeira

Art martiaux et sports de combat / Danse et gymnastique / Sports individuels
Échecs

Échecs

Sports individuels
Football

Football

Spots collectifs
Gymnastique chinoise

Gymnastique chinoise

Danse et gymnastique / Sports individuels
Gymnastique d’entretien

Gymnastique d’entretien

Danse et gymnastique / Sports individuels
Gymnastique pré et post natale

Gymnastique pré et post natale

Danse et gymnastique / Sports individuels
Gymnastique suédoise

Gymnastique suédoise

Danse et gymnastique / Sports individuels
Gymnastique volontaire

Gymnastique volontaire

Danse et gymnastique / Sports individuels / Spots collectifs
Hip-hop

Hip-hop

Danse et gymnastique / Sports individuels
Judo

Judo

Art martiaux et sports de combat / Sports individuels
Ju-jitsu

Ju-jitsu

Art martiaux et sports de combat / Sports individuels
Karaté

Karaté

Art martiaux et sports de combat / Sports individuels
Kick-boxing

Kick-boxing

Art martiaux et sports de combat / Sports individuels
Kung-fu

Kung-fu

Art martiaux et sports de combat / Sports individuels
Natation

Natation

Sports aquatiques / Sports individuels
Sumo

Sumo

Art martiaux et sports de combat / Sports individuels
Tai Chi Chuan

Tai Chi Chuan

Art martiaux et sports de combat / Sports individuels
Tennis de table

Tennis de table

Raquettes / Sports individuels / Spots collectifs
Tir à l’arc

Tir à l’arc

Sports individuels
Yoga

Yoga

Sports individuels

 

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Les événements sportifs de Paris 2e ! Au futur, au présent et au passé…

Outre la publication d’un petit journal à chaque rentrée, l’OMS 2e organisait chaque printemps une «grande» fête sportive qui rassemblait un peu plus de 1.500 sportifs, spectacteurs, dirigeants, amis et curieux. Vous pouvez lire notre blog pour en savoir plus sur les manifestations et événements de l’OMS. 

Nous vous attendons donc… au moins dans les clubs comme pratiquants (et dirigeants aussi !). Ne manquez pas la publication du journal de la rentrée en septembre.

 

 

Spectacle hip-hop à Paris

Spectacle hip-hop de mai

12 juin 2015
Le spectacle hip-hop de mai 2015 organisé par Inter-Activités ! Avec son enseignant Anis Belhadj……
Boxe comme une fille

Boxe comme une fille, les photos

20 avril 2015
Le Boxing Club des 1er et 2ème arrondissements de Paris est une référence dans le…
Journal septembre

Journal rentrée 2014

6 septembre 2014
Habitants du 2e, retrouvez la nouvelle édition du journal de l’OMS dans votre boîte aux…
Journal 2013

Journal rentrée 2013

5 septembre 2013
Votre journal de l’OMS 2e est sorti et a fait peau neuve ! Retrouvez-le dans…
Journal

Journal de février

2 février 2012
Exceptionnellement, votre OMS a sorti un journal pour vous tenir au courant des évènements de…
Journal

Journal rentrée 2010

6 septembre 2010
Le journal de l’OMS 2e de la rentrée scolaire est disponible dans les gymnases du…
40 ans gymnase Jean Dame

40 ans gymnase Jean Dame : les photos

25 septembre 2009
La fête a battu son plein, entre les démonstrations, concerts, défilé de majorettes… Un bel…
L'invitation fête 40 ans

La fête des 40 ans du gymnase Jean Dame se prépare doucement…

10 juillet 2009
Voici de quoi patienter jusqu’à l’évènement, pour l’occasion on vous réserve démonstrations, concerts, défilé de…
Remise diplôme Natation

Remise diplômes de natation

10 juin 2009
Ne ratez pas la remise des diplômes en natation le 17 juin (sur invitation).
3 hommes

3 hommes : les photos

1 avril 2008
Voici les photos tant attendues de l’évènement 3 hommes organisé par l’OMS du 2e arrondissement.…

Formulaire de contact

Office du Mouvement sportif du 2e Arrdt de Paris

Logo de l'Office du Mouvement sportif du 2e Arrdt de Paris

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 Par courrier :

OMS2e – Office du Mouvement sportif du 2e Arrdt de Paris
Mairie du 2e arrondissement
8 rue de la Banque 75002 Paris – France
Aïkido, Aquagym, Badminton, Bébé nageur, Boxe anglaise et française, Capoeira, Football, Gymnastique chinoise, d’entretien, post-natale,
suédoise, volontaire, Hip-Hop, Judo Ju-jitsu, Karaté, Kick-boxing, Kung-fu, Natation, Sumo, Taichi, Tennis de table, Tir à l’arc et Yoga.

STATUTS
Adoptés par l’ OMS du 4è le 26 Février 2003
Modifiés par l’AG du Comité des OMS de Paris du 15 février 2012 (en rouge)

Nouvelle modification en 2014 en bleu

Office du Mouvement Sportif du 4è arrondissement TITRE PREMIER : DÉNOMINATION OBJET SIEGE

ARTICLE I Dénomination

Il est constitué dans le 4e arrondissement de Paris, sous la dénomination « Office Municipal des Sport du 4è Arrondissement », une association déclarée, régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

A compter du 1er janvier 2004, « l’Office Municipal des Sports du 4e arrondissement » aura pour

dénomination :

« Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement »

Ce statut est celui des vingt Offices du Mouvement Sportif des vingt arrondissements de Paris

ARTICLE II Objet

L’Office du Mouvement Sportif du 4e Arrondissement a pour objet :

  1. de susciter, d’encourager et de soutenir toutes les initiatives tendant à développer la pratique del’éducation physique et des sports dans l’arrondissement.
  2. de contribuer à l’animation et à l’information du mouvement sportif dans l’arrondissement.
  3. d’assurer la concertation et la représentation pour les questions d’intérêt général desassociations sportives adhérentes auprès des pouvoirs publics et notamment auprès de la Mairie de Paris et de la Mairie d’Arrondissement.

ARTICLE III Interdictions

L’Office du Mouvement Sportif du 4e Arrondissement s’interdit :

  1. a)  Toute discussion d’ordre politique, religieux ou discriminatoire.
  2. b)  Toute aide à un organisme poursuivant un objet commercial et toute subvention à uneassociation adhérente.
  3. c)  Toutes activités relevant des fédérations sportives délégataires.
  4. d)  Toute organisation directe de séances d’entraînement sportif collectif, destinées à des usagers etmoyennant paiement d’une redevance individuelle, à l’exception des séances de découvertesportive.
  5. e)  Toute discrimination dans l’organisation et la vie de l’association

ARTICLE IV Siège Social

Le Siège Social de l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement est fixé à :
la Mairie du 4e – 2 place Baudoyer – 75004 PARIS
Il pourra être transféré dans l’arrondissement sur proposition du Comité Directeur de l’Office du Mouvement Sportif du 4è et ratifié par la prochaine assemblée générale de l’OMS du 4è arrondissement de Paris.

TITRE II : COMPOSITION

ARTICLE V Membres

L’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement est composé de membres d’honneur et de membres actifs.
Sont membres d’honneur de l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement les personnalités auxquelles l’Assemblée Générale aura fait appel en raison de leurs compétences, de leurs titres sportifs, ou des services rendus à l’éducation physique et aux sports.

Sont membres actifs de l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement, les représentants qualifiés des associations sportives ou d’éducation physique exerçant leur activité dans l’arrondissement ou ayant leur siège social dans l’arrondissement et ayant adhéré à l’Office du Mouvement Sportif, après avoir été agréées par le Comité Directeur. Les associations sportives acquittent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale.

ARTICLE VI Radiation

Perdent la qualité de membres de l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement :

1° Ceux qui ont donné leur démission par lettre adressée au Président
2° Ceux dont le Comité directeur de l’Office du Mouvement Sportif a prononcé la radiation pour défaut de paiement de leur cotisation
3° Ceux dont le Comité directeur de l’Office du Mouvement Sportif a prononcé l’exclusion pour motifs graves, après avoir entendu les explications des intéressés
4° Les associations qui sont déclarées dissoutes ou en sommeil.

Les décisions visées aux 2° et 3° ci-dessus sont susceptibles d’un recours devant l’Assemblée générale qui statuera définitivement.

TITRE III : ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT ARTICLE VII Comité Directeur

L’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement est administré par un Comité Directeur composé de 7 à 21 membres élus pour trois ans par l’Assemblée Générale au scrutin secret à la majorité absolue des voix, et pris parmi les membres actifs âgés de 16 ans au moins, à l’exclusion des membres actifs élus au Conseil de PARIS.

Ces fonctions sont ouvertes aussi bien aux femmes qu’aux hommes. La composition du Comité directeur doit refléter la composition de l’assemblée générale

Tout membre sortant est rééligible.

Le Comité Directeur est renouvelé par tiers chaque année au cours de l’Assemblée Générale.

En cas de vacance, le Comité Directeur pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres par cooptation. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale, les membres ainsi élus achevant le mandat du membre du Comité Directeur qu’ils ont été appelés à remplacer.

Le Maire de l’Arrondissement ou son représentant, l’Adjoint au Maire d’arrondissement chargé des sports ou son représentant, peuvent assister de plein droit aux réunions du Comité Directeur sans prendre part aux votes.

Des conseillers techniques peuvent être adjoints avec voix consultative au Comité Directeur.

ARTICLE VIII Bureau

Le Comité Directeur élit, au scrutin secret, après chaque renouvellement tous les ans, parmi ses membres à l’exclusion des membres élus au Conseil d’Arrondissement, un bureau composé de :

  • –  Un Président
  • –  Un Secrétaire Général,
  • –  Un Trésorier Général,
  • –  Un ou plusieurs membres parmi lesquels peuvent être désignés, un ou plusieurs Vice-Présidents, un Secrétaire adjoint et un Trésorier Adjoint.ARTICLE IX Réunions du Comité DirecteurLe Comité Directeur se réunit sur la convocation de son Président, aussi souvent que l’exige l’intérêt de l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement et au moins une fois par trimestre.Il peut être aussi convoqué à l’initiative d’au moins la moitié plus un de ses membres.
    Tout membre qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, sera considéré commedémissionnaire après décision du Comité Directeur.

Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ; elles sont constatées par des procès- verbaux et signées du Président (e) et du Secrétaire Général.

En cas de partage des voix, la voix du Président (e) est prépondérante. Les fonctions de membre du Comité Directeur sont bénévoles.

ARTICLE X Pouvoirs du Comité Directeur

Le Comité Directeur est investi des pouvoirs les plus étendus, pour faire ou autoriser tout acte ou toute opération qui entrent dans l’objet de l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement, et qui ne se sont pas réservés à l’Assemblée Générale. Il gère les biens et intérêts de l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement.

Le Président (e) assure l’exécution des décisions du Comité Directeur dirige et contrôle l’administration générale de l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement, qu’il représente en justice, et dans tous les actes de la vie civile

Le Secrétaire Général assiste le Président dans sa tâche, rédige les procès verbaux des séances, et la correspondance, classe et conserve les archives de l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement.

Le Trésorier tient les comptes de l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement, recouvre les créances, paie les dépenses, place et utilise les fonds, suivant les instructions du Comité Directeur.

Les comptes du Trésorier sont vérifiés annuellement par un ou deux vérificateurs aux comptes, ou en cas d’obligation par un commissaire aux comptes élus par l’Assemblée Générale, et pris en dehors du Comité Directeur. Le ou les vérificateurs ou le commissaire aux comptes doivent, lors de l’Assemblée Générale, faire un rapport écrit de leur vérification.

TITRE IV : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ARTICLE XI Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale de l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement comprend tous les membres actifs à jour de leur cotisation, et les membres d’honneur.

En outre assistent de plein droit à l’Assemblée Générale sans avoir la qualité de membres actifs :

– Le Maire de Paris ou son représentant,
– L’Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports ou son représentant,
– Le Maire de l’arrondissement ou son représentant,
– L’Adjoint au Maire de l’arrondissement chargé des sports ou son représentant,
– Le Directeur départemental de la cohésion sociale ou son représentant,
– Le Directeur de la Jeunesse et des Sports de la Ville de Paris ou son représentant,
– Le Président du Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris ou son représentant.

Seuls les membres actifs ont voix délibérative, les autres participants ayant voix consultative.

L’Assemblée Générale est réunie de plein droit une fois par an en assemblée générale ordinaire sur convocation du Comité directeur.

Elle peut être aussi convoquée à l’initiative d’au moins la moitié plus un des membres actifs.

L’ordre du jour est arrêté par le Comité Directeur. Il ne comporte que les propositions émanant de ce dernier, ainsi que celles qui sont communiquées par les participants à l’Assemblée Générale, au moins un mois avant la date de réunion.

Les convocations sont adressées au moins 15 jours à l’avance, par lettre ou courriel, et doivent indiquer l’objet, l’ordre du jour de la réunion et la liste des sortants pour les assemblées générales électives.

Le Bureau de l’Assemblée Générale est le bureau du Comité Directeur. Le Président (e), ou à défaut tout membre du Comité Directeur désigné par lui, dirige les travaux de l’Assemblée Générale.

L’Assemblée Générale délibère sur les rapports relatifs à la gestion du Comité Directeur, et à la situation morale et financière de l’Association dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l’exercice. Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, à l’élection du Comité directeur.

ARTICLE XII Délibérations

Les délibérations sont prises à la majorité absolue des voix des membres actifs présents ou représentés ; en cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.

Le vote par correspondance n’est pas admis. Le vote par procuration est limité à 3 mandats par membre actif présent.

Pour délibérer valablement, l’Assemblée Générale ordinaire doit réunir au moins la moitié des voix des membres actifs inscrits et à jour de leur cotisation. Si ce quorum n’est pas atteint, une seconde Assemblée convoquée de nouveau dans un délai de quinze jours minimum et sur le même ordre du jour, peut valablement délibérer, quel que soit le nombre de voix des membres actifs présents ou représentés.

Pour tenir compte de l’importance et de la vitalité des associations sportives et afin de permettre une représentation équitable, chaque Président d’association ou son représentant disposera lors des différents votes, d’un nombre de voix en rapport avec le nombre de membres actifs, régulièrement

inscrits et cotisants, suivant une pondération définie par le règlement intérieur. Aucune association ne pourra cependant disposer de plus de six voix.

ARTICLE XIII Election au Comité Directeur

Un appel aux candidatures doit être effectué préalablement auprès des membres actifs de l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement, au moins un mois avant la date prévue pour l’Assemblée Générale, les candidatures devant être adressées, y compris celles des membres sortants, par écrit (lettre ou courriel) au secrétariat de l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement, au moins vingt jours avant la date de l’Assemblée Générale. La convocation comportera la liste des candidatures à l’élection au Comité Directeur de l’Office du Mouvement Sportif du 4e Arrondissement.

ARTICLE XIV Assemblée Générale Extraordinaire

Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée, soit par décision du Comité Directeur, soit à la demande de la moitié au moins des membres actifs.

L’ordre du jour est proposé par le Comité Directeur ou par la moitié au moins des membres actifs.

Les convocations sont adressées au moins 15 jours à l’avance, par lettre individuelle, et doivent indiquer l’objet et l’ordre du jour de la réunion.

Pour délibérer valablement, l’Assemblée doit réunir au moins les deux tiers des voix des membres actifs inscrits et à jour de leur cotisation. Si ce quorum n’est pas atteint, une seconde Assemblée convoquée dans un délai de quinze jours minimum et sur le même ordre du jour, peut valablement délibérer, quel que soit le nombre de voix des membres actifs présents ou représentés.

TITRE V : GESTION

ARTICLE XV Ressources

Les ressources de l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement se composent :

  1. a)  Des cotisations de ses adhérents, selon le taux fixé par l’Assemblée Générale ;
  2. b)  Des subventions qui pourront lui être accordées;
  3. c)  Des intérêts et revenus des biens et valeurs qu’il possède ;
  4. d)  Des recettes éventuelles provenant des manifestations sportives que l‘Office du Mouvement sportif du 4e arrondissement se propose d’organiser au niveau de l’arrondissement ;
  5. e)  D’une manière générale, de toutes ressources autorisées par la loi.

ARTICLE XVI Obligations

Il est tenu une comptabilité complète des recettes et des dépenses. Tout contrat ou convention passé entre l’association, d’une part, et un administrateur son conjoint ou un proche, d’autre part, est soumis pour autorisation au Comité directeur de l’OMS du 4è et présenté pour information lors de la prochaine assemblée générale.

TITRE VI : MODIFICATION – DISSOLUTION ARTICLE XVII Modification des statuts

La modification des présents statuts ne peut intervenir qu’à la suite d’un vote en Assemblée Générale Extraordinaire du Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris.

La proposition de modification doit être adoptée par une Assemblée Générale Extraordinaire spécialement convoquée à cet effet et à la majorité des deux tiers des membres actifs régulièrement inscrits et à jour de leur cotisation lors de la réunion. Dans le cas où ce quorum ne serait pas atteint, une seconde Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée dans un délai de quinze jours minimum et sur le même ordre du jour et peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre de voix.

ARTICLE XVIII Dissolution

La dissolution volontaire de l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement ne pourra être décidée que par une Assemblée Générale Extraordinaire spécialement convoquée à cet effet, et à la majorité des deux tiers des membres actifs régulièrement inscrits et à jour de leur cotisation lors de la réunion. Dans le cas où ce quorum ne serait pas atteint, une seconde Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée dans un délai de quinze jours minimum et sur le même ordre du jour et peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre de voix.

En cas de dissolution volontaire ou légale de l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement, il sera procédé à la liquidation du patrimoine par deux ou plusieurs liquidateurs désignés à l’Assemblée Générale et ayant décidé la dissolution.

L’actif disponible sera réparti entre les associations sportives adhérentes à l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement, au prorata de leur importance déterminée en fonction du barème des votes à l’Assemblée Générale.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES ARTICLE XIX Règlement intérieur

Un règlement intérieur est établi par le Comité Directeur pour compléter et préciser les points prévus par les présents statuts. Il est adopté par l’Assemblée Générale ordinaire, de même que les modifications effectuées par le Comité Directeur. Ce règlement et ses modifications sont adressées au Maire de Paris, au Maire d’arrondissement et au Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris.

ARTICLE XX Conventions d’Objectifs avec la Mairie de Paris

Des conventions d’objectifs, élaborées avec la Mairie d’arrondissement, peuvent être conclues avec la Ville de Paris afin de préciser les missions et les actions proposées par l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement. Elles servent de base à la détermination du montant des subventions attribuées par la Ville de Paris à l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement.